Mentions légales


décembre 2023

  1. Présentation du site
  2. Propriétaire & Responsable de publication
    Vincent Michel
    18, rue Séraphin Michel
    Saint-Vincent les Forts
    04340 Ubaye – Serre-Ponçon
    FRANCE
    Webmaster
    Vincent Michel
    Hébergeur
    SAS OVH
    2, rue Kellermann
    59100 Roubaix
    FRANCE
    RCS Lille 537 407 926
    https://www.ovh.com

  3. Conditions générales d’utilisation du site
  4. L’utilisation du site www.xktdra.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment.

    Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Cependant, des interruptions pour raison de maintenance technique peuvent être décidées.

    Le site est mis à jour régulièrement. De la même façon, les mentions légales (ce document) peuvent être modifiées à tout moment ; elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à en prendre connaissance.

  5. Limitations contractuelles sur les données techniques
  6. Ce site Internet utilise le framework UIkit 3 et la technologie JavaScript. Par ailleurs, des fichiers audio au format stéréo MP3 sont écoutables grâce au lecteur audio embarqué des navigateurs Internet récents.

    Le site ne pourra être tenu responsable de dommages aux personnes ou matériels liés à son utilisation. L’utilisateur s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération à jour. Il s’engage également à procéder aux écoutes en utilisant un matériel audio correctement configuré, et équipé d’un réglage de volume sonore accessible et efficient.

  7. Propriété intellectuelle et contrefaçons
  8. Vincent Michel est sociétaire de la SACEM, propriétaire des droits de propriété intellectuelle, et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les musiques (fichiers audio et partitions), textes, photographies, graphismes dont il est l’auteur.

    Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable.

    Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

  9. Limitations de responsabilité
  10. Nous ne pourrons être tenus responsables des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site www.xktdra.fr, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 3, soit de l’apparition d’un dysfonctionnement logiciel ou d’une incompatibilité.

    Nous ne pourrons également être tenus responsables des dommages indirects consécutifs à l’utilisation du site www.xktdra.fr.

    Un formulaire de contact est mis à la disposition de l’utilisateur. Nous nous réservons la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile ou pénale de l’utilisateur en cas de message à caractère raciste, sexiste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé.

  11. Cookies et liens hypertextes
  12. La navigation sur le site www.xktdra.fr ne génère l’installation d’aucun cookie sur l’ordinateur de l’utilisateur. Ce site ne fait appel à aucun domaine tiers pour son fonctionnement, son contenu ou ses statistiques. Pour ces raisons, aucune banière de consentement n’est présentée à l’utilisateur lors de sa première visite.

    Le site www.xktdra.fr contient des liens hypertextes vers d’autres sites. Cependant, nous ne pouvons être tenus responsables du contenu de ces sites. L’utilisateur est aussi invité à en examiner les clauses de confidentialité lorsqu’il y accède. Par ailleurs, ces liens sont configurés de manière à n’envoyer aucun référent, le site ainsi visité ignore la provenance de l’utilisateur.

  13. Gestion des données personnelles
  14. À l’occasion de l’utilisation du site www.xktdra.fr ne seront recueillies ni l’URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé au site, ni son fournisseur d’accès, ni son adresse de protocole Internet (IP). D’une façon générale, l’utilisateur peut visiter ce site sans avoir à décliner son identité ni à fournir d’informations personnelles le concernant.

    En tout état de cause nous ne collectons par l’intermédiaire du site www.xktdra.fr aucune information personnelle relative à l’utilisateur. Ce site ne génère aucune base de donnée.

    L’utilisateur fournit son adresse courriel lorsqu’il procède par lui-même à sa saisie dans le formulaire de contact. Il lui est en effet précisé l’obligation de fournir son adresse courriel dans le but de permettre au destinataire de son message de lui répondre. Cette adresse courriel n’est ni vendue ni communiquée à quiconque.